Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CELLIER DU CAPITOLE
Numéro de dépôt :
1664635
Date de dépôt :
02/02/1990
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
02/02/2000
Présentation de la marque CELLIER DU CAPITOLE
Déposée le 2 février 1990 par La CAVE COOPERATIVE DE FRONTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « CELLIER DU CAPITOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CELLIER DU CAPITOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664635.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELLIER DU CAPITOLE est expirée depuis le 2 février 2000.
La CAVE COOPERATIVE DE FRONTON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44